Produits et systèmes : conditions générales des garanties et SAV

Vous avez obligation de prendre connaissance des conditions générales de vente et d’utilisation.
L’utilisation d’éléments non agréés rend caduque les conditions de garanties.

Conditions générales de garantie des produits et systèmes Tracker GeoVie et PluG PeBBeLL

Il appartient à l’utilisateur de prendre connaissance de nos conditions générales et d’utilisation ci-après.
Dans tous les cas, l’acquisition, la réception et l’utilisation du matériel, le paiement partiel ou total de la facture valent acceptation pleine et entière de toutes nos dispositions, comme indiquées sur nos notices,
bons de livraison et factures. Nos conditions s’appliquent aussi dans le cadre d’une vente réalisée par un tiers.
L’utilisateur doit prendre toutes les mesures qu’il juge utiles pour s’assurer du bon fonctionnement des balises dans le cadre de son activité. Avant chaque utilisation, il doit vérifier : niveau de batterie, réponses aux demandes de position, de réception des suivis, et des alarmes.
L’utilisateur a pour obligation de prévenir par écrit la société EGcomm / GeoVie / GeoVie de tous problèmes constatés sur le fonctionnement électronique des appareils.
La société EGcomm / GeoVie / GeoVie dégage toutes responsabilités concernant la mise en oeuvre et l’utilisation des systèmes.

Refus de couverture de la garantie

La perte d’un des éléments. Il appartient à l’utilisateur de vérifier par lui-même les fixations.
Les éléments ouverts : coques, couvercles, joints.
Les éléments broyés, mâchés, cassés, immergés volontairement.
Les dommages causés par une mauvaise utilisation, installation.
Les dommages causés par une négligence non conforme aux notices d’utilisation.
Notamment : les frottements causés par un élément métallique, les dégâts causés par une sur tension.
Démontage de la balise : un témoin test est inséré pour contrôler si une tentative d’ouverture a été réalisée.

Durée de la garantie par rapport à la date de livraison

Le matériel : deux ans. Les batteries : trois mois.

Carte EuroSim : voir nos conditions générales de fourniture de service

Télé-assistance fonctionnement ou formation

En cas de retour de produit, vous devez nous fournir impérativement les infos suivantes :
Nom, adresse, téléphone, adresse mail, les raisons de votre envoi, les numéros des cartes SIM.

Devis : dans le cas d’une opération non soumise à la garantie, un devis peut vous être soumis sur demande

Forfait prise en charge : réception, prise en charge, démontage, paramétrage, remontage, test, expédition, effectif au-delà de 30 jours date de facture.
Deux situations :
1/ Utilisateur de nos cartes EuroSim … 30 € par envoi + pièces détachées non garanties
2/ Non utilisateur de nos cartes SIM … 60 € par envoi + pièces détachées non garanties

Autres services

Formations et mise en place sur site : voir notre planning et propositions.
Télé-assistance : s’effectue les jours ouvrés. Une option 7 jours sur 7 peut être proposée.

EuroSim : conditions générales de fourniture de service

1/ Objet

Le présent document définit les services de télécommunication mobile Machine to Machine et les services associés fournis par EGcomm / GeoVie ainsi que les conditions de souscription à ces services.
En téléphonie mobile EGcomm / GeoVie fournit une carte SIM qui donne accès aux services et tarifs de EGcomm / GeoVie sur les réseaux GSM/GPRS des opérateurs européens partenaires d’EGcomm / GeoVie aux conditions habituellement offertes « roaming ».
Les conditions générales, le formulaire d’abonnement, les Offres Produits et la grille tarifaire tel que diffusés périodiquement sur le site Internet www.geovie.eu forment les conditions de services de
télécommunication mobile et services associés entre EGcomm / GeoVie et le Client.
Le tarif de roaming est également disponible sur le site Internet.
Les modifications de la grille tarifaire sont préalablement communiquées par exemple sur la facture, sur les sites Internet de EGcomm / GeoVie (GeoVie, PeBBeLL, EuroSim) ou par message électronique.
Les présentes Conditions Générales de Services prévalent sur les conditions générales d'achat du Client, qui ne seront en aucun cas opposables à EGcomm / GeoVie, que de telles dispositions soient présentées avant ou après la date de signature des présentes conditions.

2/ Entrée en vigueur-durée concernant EuroSim

Le présent accord entre en vigueur à la date de la souscription. Le souscripteur reconnait avoir pris connaissance des conditions.

3/ Conditions techniques Mobile Machine to Machine

EGcomm / GeoVie fournit un ou plusieurs numéros. La carte SIM fournie reste la propriété de EGcomm / GeoVie qui peut la réclamer, l’échanger ou la paramétrer à distance à tout moment. Le service de EGcomm / GeoVie est dépendant du service fourni par les partenaires Opérateurs.

4/ Engagements de EGcomm / GeoVie

EGcomm / GeoVie s’engage à mettre en oeuvre l’ensemble des moyens à sa disposition pour offrir au Client la meilleure qualité de service possible.
EGcomm / GeoVie s’engage à proposer au Client un choix de téléphones à l’achat. Le Client peut également utiliser sa carte SIM dans un téléphone acquis pour autant que ce dernier soit compatible avec le service de EGcomm / GeoVie.
EGcomm / GeoVie ne saurait toutefois être tenu pour responsable lorsqu’une défaillance du ou des services est le fait d’un tiers, le fait des services des autres prestataires intervenant entre EGcomm / GeoVie et le Client, le fait ou la faute du Client, de même que tous dommages qui seraient la conséquence d’une interruption dans la fourniture d’énergie électrique ou autres, qui sont nécessaires à la disponibilité des services sur le site du Client.
EGcomm / GeoVie ne saurait être tenu pour responsable lorsqu’une défaillance du ou des services est due à une réparation ou une opération de maintenance systématique ou d'urgence, ou toute opération d’ordre technique ou logistique susceptible d’améliorer la qualité des services fournis.
EGcomm / GeoVie s’engage à respecter l’ensemble des directives légales édictées par la CNIL relative à la non-exploitation ou divulgation des données et informations concernant sa clientèle sans en obtenir l’accord préalable de ce dernier.

5/ Engagements du Client

Le Client s’assure pendant toute la durée de la souscription que l’installation téléphonique qu’il utilise en connexion avec le service est conforme aux normes ou dispositions législatives ou réglementaires en vigueur. Il est responsable de l’utilisation des services de téléphonie fixe et/ou mobile et du
paiement des factures correspondantes.
Le Client s’engage à ne pas utiliser les services à des fins illégales ou contraires à l’ordre public, directement ou par un membre de son personnel,
ni permettre à un tiers de le faire. Il sera seul responsable du contenu des informations et données transmis par lui à l’occasion de la souscription.
Le Client s’engage à indemniser EGcomm / GeoVie de toute action engagée contre EGcomm / GeoVie devant toute juridiction suite à une utilisation des services en violation des dispositions des présentes conditions.
Le Client est responsable en cas de destruction ou de perte de la carte SIM. EGcomm / GeoVie procède, sans toutefois y être tenu, au remplacement de la carte SIM, à la demande et au frais du Client.
En cas de perte ou de vol de la carte SIM, le Client doit faire une déclaration correspondante par téléphone et confirmer par mail avec accusé au Service Client de EGcomm / GeoVie pour en bloquer l’usage.
Il reste responsable du paiement de la consommation jusqu’à ce qu’EGcomm / GeoVie confirme la prise en compte de la déclaration de perte ou de vol.
Le Client s’interdit d’utiliser la carte SIM dans un appareil de type « passerelle » ou boîtier radio, ou tout appareil non mobile à des fins commerciales envers un tiers.

6/ Conditions financières

Les prix des Services s'entendent sur une base nette, après déduction de toutes les remises qui figurent sur le Formulaire ou l’Offre Produit concernée.
Les Prix des abonnements, sauf accord dérogatoire mentionné sur le Formulaire, sont applicables unitairement par circuit téléphonique (accès de base ou ligne analogique). Les prix des Services sont applicables 24h/365 jours par an sauf mention spéciale portée sur le Formulaire.
Sans réclamation expresse dans un délai de 30 jours à compter de la date d’émission d’une facture, les informations disponibles sur celle-ci sont réputées définitivement acceptées par le Client. Les factures dues au titre de l'usage des services seront émises et payables suivant les modalités énoncées sur le Formulaire. Compte tenu de la consommation enregistrée, EGcomm / GeoVie aura la faculté, d’établir une facture intermédiaire qui sera intégralement régie par les modalités générales de paiement des présentes. Le paiement des services s’effectuera en euros, tous frais de virement, de commissions bancaires, et frais de courtage demeurant à la charge du Client.
Les services seront intégralement réglés au moyen de prélèvements bancaires faisant l’objet d’une autorisation de prélèvement bancaire ou par carte bancaire. En cas de changement de compte bancaire, le Client s’engage à fournir sans délai à EGcomm / GeoVie une nouvelle autorisation de prélèvement
correspondant aux nouvelles coordonnées bancaires.
En cas de retard de paiement total ou partiel d’une facture et sans préjudice des autres droits EGcomm / GeoVie pourra exiger le paiement d’intérêts de retard journaliers calculés à un taux égal à une fois et demi le taux de l’intérêt légal, après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé réception
restée sans effet dans un délai de sept jours avec un minimum de perception pour la participation au frais de gestion de dossier dont le montant est précisé au barème des prix. Ces intérêts seront dus à partir de la date d’exigibilité figurant sur la facture jusqu’au complet règlement de celle ci.
Les divers frais qui peuvent résulter d’un impayé ou d’un paiement partiel sont à la charge du Client, sauf dispositions légales ou réglementaires contraires.
EGcomm / GeoVie se réserve la faculté de prélever des frais d’encaissement dont le montant est précisé dans la grille tarifaire. EGcomm / GeoVie se réserve le droit de demander au Client lors de la souscription du contrat ou à tout moment au cours de son exécution, le versement d’un dépôt de garantie. Ce dépôt de
garantie n’est pas productif d’intérêts. Il ne peut se compenser avec les sommes dont le Client serait débiteur. A l’expiration de la fourniture de services, le dépôt de garantie est restitué au Client dans un délai de deux mois à compter du jour où le Client a réglé l’intégralité des sommes restant dues à EGcomm / GeoVie.

7/ Suspension du Service

EGcomm / GeoVie peut, après avoir prévenu le Client, choisir de suspendre le service si (i) EGcomm / GeoVie est obligé de se conformer à une obligation législative ou réglementaire, ou à une décision émanant d’une autorité administrative ou judiciaire compétente ; (II) les services sont utilisés à des fins illégales ou contraires à l’ordre public ;(III) le Client n’a pas réglé à échéance tout ou partie des sommes dues conformément aux présentes conditions.
EGcomm / GeoVie se réserve la faculté de prendre des mesures conservatoires telles que, par exemple, l’interdiction des appels internationaux.
Dans les cas où la suspension des services résulte d’une faute, d’une violation des conditions ou d’une omission du Client, EGcomm / GeoVie pourra facturer au Client les frais résultant de cette suspension ou de cette remise de service.

8/ Résiliation

Toute demande ou notification de résiliation ne sera recevable que par courrier AR adressé à l’autre partie. EGcomm / GeoVie, comme le Client, sera libre, à son seul gré et sans avoir à en apporter justification ni fournir aucune raison, de résilier les services en respectant un préavis de 30 jours à compter de la
réception dudit avis par l'autre partie.
Concernant l’EuroSim, la résiliation est prise en compte uniquement lors du retour et de la réception physique des cartes.
La résiliation « sans retour physique » de l’EuroSim, peut être prise en compte en contre partie des frais de résiliation définis.
EGcomm / GeoVie peut résilier le présent accord sans délai ni préavis, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnisation dans l’un quelconque des cas suivants : (I) manquement du Client à l’un quelconque de ses engagements au titre des présentes clauses, (II) fausse déclaration du Client à la
signature du formulaire de souscription, (III) incident de paiement du Client, (IV) cas de force majeure tant à courir.

9/ Limitation de responsabilité

La responsabilité de EGcomm / GeoVie, contractuelle, délictuelle ou autre, y compris, le cas échéant, sa responsabilité pour négligence née de l'exécution des obligations à sa charge dans le cadre de ces clauses ou y ayant trait, sera limitée au montant égal à la somme mensuelle payée par le Client pour un
événement ou une série d'événements apparentés et au montant égal à la somme annuelle payée au total par le Client pour l'ensemble des événements survenus au cours d'une quelconque période de 12 mois, la première de ces périodes débutant à la date de signature du présent formulaire de souscription. EGcomm / GeoVie n’aura aucune responsabilité envers le Client aux termes des présentes, contractuelle, délictuelle (négligence comprise) ou autre, dans le cas de toutes pertes spécifiques, indirectes ou accessoires ou de toute perte économique comprenant la perte de données, de bénéfices, de recettes, de clientèle, de contrats ou de survaleur.

10/ Force Majeure

Si l’une des parties est affectée par un cas de force majeure par la loi et la jurisprudence de la Cour de Cassation, la partie affectée s’engage à notifier sans délai l’autre partie de la nature et de l’étendue des circonstances en question.
Nonobstant toute disposition contraire contenue dans le contrat, aucune des parties ne saurait être considérée comme ayant violé le contrat et ne serait être tenue responsable envers l’autre partie pour un retard d’exécution ou une non-exécution de ses obligations (excepté les obligations de nature
financière) dans la mesure ou le retard ou la non-exécution est imputable à un cas de force majeure dont elle aurait notifié l’autre partie.
Le délai imparti pour l’exécution de cette obligation sera prolongé en conséquence.
Constituent conventionnellement des cas fortuits, de façon non limitative, les troubles, calamité, conflits sociaux locaux ou nationaux impactant la prestation et /ou le services de EGcomm / GeoVie ou du Client, les interruptions du réseau des télécommunications, les interruptions de la distribution du courant
électrique.
Si un cas de force majeure dure plus de trente jours consécutifs les parties seront tenues de se rapprocher en vue d’examiner les modalités de poursuite
de leur collaboration, ou, le cas échéant les modalités de cessation de leurs relations contractuelles.
A défaut d’accord dans le délai de trente jours à compter du début de la concertation, le contrat sera considéré comme résilié de plein droit, sans indemnité de part ni d’autre.

11/ Généralités

EGcomm / GeoVie pourra librement et à tout moment céder ou transférer le présent contrat sans l'accord du Client. A contrario, le Client ne pourra céder aucun de ses droits ou obligations au titre des conditions sans l'accord préalable et écrit de EGcomm / GeoVie. Le Client convient que les obligations mises à la charge de EGcomm / GeoVie au titre de cet accord pourront être exécutées par des sous-traitants que EGcomm / GeoVie pourrait missionner à cette fin. EGcomm / GeoVie se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales et/ou le prix des services sous réserve d’en avertir le Client au minimum un mois avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions générales et/ou des nouveaux prix.
Toute renonciation ou tolérance de EGcomm / GeoVie est strictement limitée aux circonstances spécifiques qui l’a occasionnée et n’affecte en aucune manière la possibilité pour EGcomm / GeoVie d’exercer ses droits dans le futur.

12/ Non validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations du Contrat étaient tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur portée

13/ Droit applicable & Litiges

Les conditions de la fourniture de services seront régies par le droit Français et le Tribunal de Commerce de Privas demeure seul compétent dans la résolution des litiges opposant les parties en relation avec les présentes conditions générales.

Vente et utilisation : conditions générales


Les présentes dispositions régissent les rapports contractuels entre le client et EGcomm / GeoVie ainsi que ceux entre le client et GeoVie et PluG PeBBeLL qui sont des marques EGcomm / GeoVie.

Conditions Générales de vente et d’utilisation disponibles sur internet.
Tous les droits des manuels sont la propriété exclusive de EGcomm / GeoVie.
Toutes les informations fournies ici sont données pour être précises et fiables. Cependant, aucune responsabilité n’est assumée pour sa véracité et son utilisation.

CES PRODUITS N’ONT PAS ETE CONCUS, REALISES OU INSPECTES POUR ETRE UTILISES COMME SUPPORTS DE VIE OU DANS LE CADRE D’APPLICATIONS CRITIQUES ! ILS DOIVENT ETRE UTILISES COMME COMPLEMENT AUX DISPOSITIONS COURANTES.

Modification des conditions générales
EGcomm / GeoVie se réserve à tout moment le droit de modifier les conditions générales, avis ou mises en garde, dans le cadre où ce produit est proposé.

Conditions d’utilisation et limitation de responsabilité
Conditions d’utilisation : ce produit vous est proposé sous réserve de votre acceptation inconditionnelle quant aux termes, conditions et avis contenus dans les présentes.

L’utilisation de ce produit vaut acceptation pleine et entière de l’ensemble desdites conditions d’utilisation et des garanties définies en pièces annexes. Il appartient à l’utilisateur de vérifier quotidiennement les conditions de fonctionnement adéquat du système et d’activer les supports à sa disposition en cas de
disfonctionnement.

Utilisation adéquate : par utilisation adéquate, nous entendons l’utilisation normale et également la lecture de l’ensemble du manuel d’utilisation fourni ainsi que de tout avertissement spécifique.

Limitation de responsabilité : EGcomm / GeoVie ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct, indirect, punitif, spécial, ni pour tout dommage quel qu’il soit découlant directement ou indirectement de l’utilisation normale ou abusive de ce produit.
L’acheteur assume pleinement tous les risques et responsabilités liés à l’utilisation de ce produit.
EGcomm / GeoVie ne peut être tenu pour responsable des disfonctionnements liés aux prestations des opérateurs des réseaux GSM et GPRS et des réseaux satellitaires.

EuroSim, sécurité et conditions d’utilisation GSM et GPRS
Voir les conditions générales de fourniture de service

CE Conformité
Cet équipement a fait l’objet de tests et s’est avéré conforme aux directives européennes Compatibilité
électromagnétique, basse tension, R&TTE. Avant d’utiliser cet équipement en dehors des pays de l’UE, consultez les autorités locales compétentes en matière d’équipements hertziens et d’équipements terminaux de télécommunication (R&TTE).
Toute modification non autorisée de l’équipement, non approuvée par EGcomm / GeoVie, constitue une violation des réglementations R&TTE européennes et peut entraîner l’annulation du droit de l’utilisateur d’utiliser l’équipement et de la garantie.

Précautions d’utilisation et interdictions pour les piles Lithium Ion
Les batteries au Lithium fournissent une haute densité d’énergie et par conséquent ont un certain risque si elles sont utilisées hors des limites recommandées.
Des précautions sont nécessaires lors de la manipulation de la batterie.
N’utiliser que le chargeur fourni. Ne pas chauffer, écraser ou brûler, ne pas mouiller la batterie.
Ne pas placer la batterie directement au soleil, dans un four à micro onde, à proximité d’une source de chaleur ou à de hautes températures. Le remplacement ne peut se faire qu’avec des batteries d’origine fournies par EGcomm / GeoVie.
Il n’est pas autorisé de charger la batterie lorsque la température est négative. Ne pas désassembler ou modifier la batterie. Ne pas court-circuiter ou souder directement sur la batterie.
Le fabricant ne prendra aucune responsabilité pour aucun accident que ce soit lorsque la batterie est utilisée dans d’autres conditions que celles décrites dans ce document. Les batteries au Lithium peuvent être jetées dans les containers mis à disposition à cet effet dans chaque commune, à condition qu’aucune loi contraire n’existe.

Avis important sur le recyclage : veuillez respecter les réglementations sur les déchets d’équipements
électriques et électroniques en vigueur dans votre pays. Cet équipement doit être recyclé. Si cet équipement ne vous est plus d’aucune utilité, ne l’introduisez pas dans le circuit ordinaire d’élimination des déchets municipaux.
Retournez-le sur son lieu d’achat afin qu’il soit introduit dans notre circuit de recyclage.
En cas d’impossibilité de retour, veuillez contacter le service d’assistance à la clientèle pour plus d’informations.